Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON ARMANCE
ESPRIT DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4377701
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
MAISON ARMANCE de ESPRIT DE FRANCE

Présentation de la marque MAISON ARMANCE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON ARMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 24 Rue Murillo - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque MAISON ARMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ARMANCE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTSMILE , MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES , Esprit de France , ALBERTINE , ESPRIT DE FRANCE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX , ARMAGNAC DES SEIGNEURS


ESPRIT DE FRANCE, SAS - 24 Rue Murillo - 75008 - PARIS - France - SIREN 306562588


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Services de gérance administrative d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; gestion et administration commerciale d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; conseils en organisation et en direction des affaires hôtelières ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises hôtelières ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, brochures), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, affichage publicitaire, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de cartes de fidélité, relations publiques, tous dans le domaine des services hôteliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, tous dans le domaine des services hôteliers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement et divertissement, à savoir organisation de conférences, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de clubs (divertissement) ; services de clubs de santé, à savoir fourniture d'instructions et de conseils dans le domaine de l'exercice physique ; location d'appareils de remise en forme ; mise à disposition de salles d'éducation physique et de remise en forme ; mise à disposition de clubs de golf, de parcours de golf et de cours de golf ; mise à disposition d'infrastructures de loisir ; fourniture d'infrastructures de piscines et services de sports aquatiques ; fourniture d'infrastructures de tennis, location de terrains de tennis et cours de tennis ; boîtes de nuit ; organisation de concours (divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; publication de brochures, de revues et de périodiques dans le domaine de l'hôtellerie ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne dans le domaine de l'hôtellerie ;

Services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; hôtels ; pensions ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences ; informations en matière d'hébergement temporaire, d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine des services hôteliers ; agence de logement (hôtels, pensions) ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtel ; services de maîtres d'hôtel ;

Soins d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure et massages ; conseils et information en matière de nutrition ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; mise à disposition de saunas, hammams, solariums, bains et jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie et de thalassothérapie ; conseils en matière de beauté, coiffure et aromathérapie, tous ces services étant dispensés dans le cadre d'une résidence hôtelière.